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1. Éditeur du site
Le site historia.sapientiagames.com (ci-après « le Site ») est édité par :
| Éditeur | [Nom et prénom, ou dénomination sociale] |
|---|---|
| Statut | [Particulier / Micro-entreprise / SAS / SARL…] |
| Adresse | [Adresse postale complète] |
| Courriel | [adresse@exemple.fr] |
| Téléphone | [Numéro — obligatoire pour un professionnel] |
| SIRET | [14 chiffres — si professionnel] |
| RCS | [Ville et numéro — si société ; sinon : « Dispensé d'immatriculation au RCS »] |
| Capital social | [Montant — si société] |
| TVA intracommunautaire | [FR… — si assujetti] |
| Directeur de la publication | [Nom et prénom] |
2. Hébergeur
Le Site est hébergé en France par :
| Hébergeur | o2switch — SAS au capital de 100 000 € |
|---|---|
| Siège social | Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France |
| Immatriculation | RCS Clermont-Ferrand — SIREN 510 909 807 |
| TVA | FR35 510 909 807 |
| Téléphone | 04 44 44 60 40 |
| Site | www.o2switch.fr |
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3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site — code source, interface, textes rédactionnels, chartes graphiques, scénarios historiques, règles de simulation et invites d'intelligence artificielle — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Données cartographiques. Les fonds de carte et découpages administratifs proviennent de sources ouvertes, réutilisées conformément à leurs licences respectives. Les noms de lieux et divisions administratives sont employés à des fins de représentation géographique.
Contenus générés par l'intelligence artificielle. Les récits, dialogues et chroniques produits en cours de partie sont générés automatiquement. Ils constituent une fiction : ils n'engagent pas l'éditeur, ne reflètent aucune position politique et ne sauraient être tenus pour des faits historiques.
Personnages et entités. Les dirigeants, États et situations mis en scène relèvent de la fiction uchronique. Toute ressemblance avec des personnes réelles vivantes, ou avec des situations politiques actuelles, est le fruit du cadre historique choisi et ne traduit aucune intention de leur nuire.
4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées et la disponibilité du Site, sans pouvoir la garantir. Le Site repose sur des services tiers (hébergement, fournisseurs de modèles d'intelligence artificielle) dont une interruption peut suspendre temporairement tout ou partie du service. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité, de perte de données consécutive à un incident technique, ou d'usage du Site non conforme aux conditions générales d'utilisation.
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